Réglementation : la vente d'équidés entre professionnels

Historique

• Responsabilité : absence de transfert de garde au profit du manadier
  Publié le : 01/09/2020 01 septembre sept. 09 2020
  Droit équin
  Selon l’arrêt attaqué (Nîmes, 17 janvier 2019), l’association Club taurin Lou...
  Source : www.courdecassation.fr
  Lire la suite
• Equidés mutilés et tués en France : enquête
  Publié le : 19/08/2020 19 août août 08 2020
  Droit équin
  Une pouliche de 18 mois a été retrouvée morte dans son pré en Saône-et-Loire,...
  Source : www.30millionsdamis.fr
  Lire la suite
• Focus sur l'équicoaching
  Publié le : 03/08/2020 03 août août 08 2020
  Droit équin
  L'Académie équicoaching propose des stages au haras du Pin (Orne) où les chev...
  Source : actu.fr
  Lire la suite
• Un finaliste de la coupe du monde 2018 soupçonné d’avoir utilisé des éperons électriques
  Publié le : 30/06/2020 30 juin juin 06 2020
  Droit équin
  Finaliste de la Coupe du monde en 2018 et sélectionné en Coupe des nations ce...
  Source : grandprix.info
  Lire la suite
• Parution d'un décret de création d'une aide exceptionnelle pour les centres équestres et les poneys clubs touchés les conséquences de l'épidémie de covid-19
  Publié le : 23/06/2020 23 juin juin 06 2020
  Droit équin
  Publics concernés : les personnes physiques ou morales exploitant les établis...
  Source : www.legifrance.gouv.fr
  Lire la suite
• Réglementation : la vente d'équidés entre professionnels
  Publié le : 16/06/2020 16 juin juin 06 2020
  Droit équin
  Contrat de vente, garantie des vices cachés… Rappel des règles juridiques qui...
  Source : terres-et-territoires.com
  Lire la suite
• Une tentative qui fait débat mais qu'il faut peut-être peaufiner
  Publié le : 11/06/2020 11 juin juin 06 2020
  Droit équin
  Un engagement proportionnel à la dotation : l'idée n'est pas nécessairement m...
  Source : grandprix.info
  Lire la suite
• Étude impact Covid-19 filière équine
  Publié le : 02/06/2020 02 juin juin 06 2020
  Droit équin
  En mars 2020, la « Filière Cheval », composée des sociétés-mères France Galop...
  Source : www.ifce.fr
  Lire la suite
• Un nouveau fonds de soutien pour les clubs en difficulté
  Publié le : 26/05/2020 26 mai mai 05 2020
  Droit équin
  Avec le soutien du ministère des Sports, la Fondation du Sport Français, le C...
  Source : www.chevalmag.com
  Lire la suite
• Écuries et centres équestres: que faire à la suite du communiqué de presse autorisant sous conditions les propriétaires des équidés à venir s'occuper de leurs chevaux?
  Publié le : 27/04/2020 27 avril avr. 04 2020
  Droit équin

  Actualités
  Nombreuses sont les structures qui s’interrogent aujourd’hui sur l’opportun...
  Lire la suite
• Confinement et filière équine Précisions sur l’article « ce qui est autorisé et ne l’est pas en période de confinement »
  Publié le : 20/04/2020 20 avril avr. 04 2020
  Droit équin
  FOIRE AUX QUESTIONS Depuis 15 ans le Cabinet EQUICONSULT est un spécialist...
  • Télécharger la suite de l'article
  Lire la suite
• Secteur du cheval : ce qui est autorisé et ne l’est pas en période de confinement
  Publié le : 14/04/2020 14 avril avr. 04 2020
  Droit équin
  Depuis 15 ans le Cabinet EQUICONSULT est un spécialiste de toute la filière é...
  • Télécharger l'attestation ad'hoc
  • Télécharger l'article en PDF
  Lire la suite
• Ce qui est autorisé en période de confinement
  Publié le : 13/04/2020 13 avril avr. 04 2020
  Droit équin

  Actualités
  Tout n'est pas interdit
  Source : cheval-partenaire.fr
  Lire la suite
• Le transport de chevaux et le confinement - COVID-19
  Publié le : 03/04/2020 03 avril avr. 04 2020
  Droit équin

  Actualités
  Dans le contexte actuel vous êtes nombreux à vous interroger sur le transport...
  Lire la suite
• Coronavirus : le casse-tête des propriétaires de chevaux
  Publié le : 31/03/2020 31 mars mars 03 2020
  Droit équin
  Dans le Puy-de-Dôme, depuis le début du confinement dû au coronavirus COVID 1...
  Source : france3-regions.francetvinfo.fr
  Lire la suite