Conditions d'implantation d'un centre équestre - Sénat

Historique

• Conditions d'implantation d'un centre équestre - Sénat
  Publié le : 21/03/2018 21 mars mars 03 2018
  Droit équin
  Mme Christine Herzog rappelle à M. le ministre de la cohésion des territoires...
  Source : www.senat.fr
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• Intelligence artificielle et droit du travail : une nouvelle Odyssée de l’Espèce ? - Semaine Sociale Lamy, n°1806 - WK-RH, actualités sociales et des ressources humaines
  Publié le : 15/03/2018 15 mars mars 03 2018
  Droit des NTIC
  Droit du travail mais aussi de la protection sociale, de la formation mais au...
  Source : www.wk-rh.fr
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• Techniciens dentaires équins : signature des conventions cadres pour l'exercice de la dentisterie équine par des non vétérinaires - L'Ordre national des vétérinaires
  Publié le : 13/03/2018 13 mars mars 03 2018
  Droit équin
  TECHNICIENS DENTAIRES ÉQUINS : SIGNATURE DES CONVENTIONS CADRES POUR L'EXERCI...
  Source : www.veterinaire.fr
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• Droit à réparation en Californie : Apple serait contrainte de fournir pièces et informations
  Publié le : 13/03/2018 13 mars mars 03 2018
  Droit des NTIC
  Dans un contexte très virulent d’obsolescence programmée, la Californie va pr...
  Source : www.mac4ever.com
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• Information aux éleveurs des chevaux - Ifce
  Publié le : 08/03/2018 08 mars mars 03 2018
  Droit équin
  Les informations ci-dessous permettent d’avoir une vision synthétique des dém...
  Source : www.ifce.fr
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• BlackBerry attaque Facebook pour violation de brevets, WhatsApp et Instagram ciblés
  Publié le : 08/03/2018 08 mars mars 03 2018
  Droit des NTIC
  BlackBerry poursuit Facebook pour violation de brevets dans le domaine des se...
  Source : www.silicon.fr
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• Comment Facebook peut vous faire condamner au bureau - Capital.fr
  Publié le : 21/02/2018 21 février févr. 02 2018
  Droit des NTIC
  Deux décisions de justice récentes ont affiné la jurisprudence en matière de...
  Source : www.capital.fr
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• L’Ifce obtient sa qualification d’institut technique agricole - Chevalmag
  Publié le : 14/02/2018 14 février févr. 02 2018
  Droit équin
  L’institut français du cheval et de l’équitation (Ifce) a reçu, ce 8 février...
  Source : www.chevalmag.com
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• Décision du Conseil constitutionnel obtenu pour un de nos client
  Publié le : 05/02/2018 05 février févr. 02 2018
  Actualités
  Le conseil constitutionnel déclare  inconstitutionnel les dispositions du Cod...
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• 2018 : ce qui change pour vos démarches SIRE - Ifce
  Publié le : 01/02/2018 01 février févr. 02 2018
  Droit équin
  Chaque nouvelle année apporte son lot de nouveautés : évolution de la régleme...
  Source : www.ifce.fr
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• Cinq suspensions après des contrôles anti-dopage, la FEI intensifie la lutte - Chevalmag
  Publié le : 31/01/2018 31 janvier janv. 01 2018
  Droit équin
  La Fédération équestre internationale (FEI) a annoncé plusieurs résultats ant...
  Source : www.chevalmag.com
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• Usurpation d’identité numérique confirmée en appel - Legalis
  Publié le : 30/01/2018 30 janvier janv. 01 2018
  Droit des NTIC
  La cour d’appel de Paris a confirmé l’ordonnance de référé qui avait condamné...
  Source : www.legalis.net
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• Rappel : Obligations du détenteur d'équidé(s)
  Publié le : 29/01/2018 29 janvier janv. 01 2018
  Droit équin
  Un détenteur d’équidés a plusieurs obligations réglementaires. D’une part, il...
  Source : www.ifce.fr
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