Procès contre le propriétaire d'un cheval pour trouble du voisinage

Historique

• Sauvetage de chevaux et de poney dans le Var
  Publié le : 14/01/2020 14 janvier Janv. 2020
  Droit équin
  La Société Protectrice des Animaux (SPA) intervient de plus en plus dans des...
  Source : www.la-spa.fr
  Lire la suite
• Open data des décisions de justice : précisions sur le cadre juridique
  Publié le : 02/01/2020 02 janvier Janv. 2020
  Droit des NTIC
  Attendu depuis la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 dite « ...
  Source : www.lemondedudroit.fr
  Lire la suite
• En Normandie, une plateforme d'imagerie chevaux unique en Europe
  Publié le : 31/12/2019 31 décembre Déc. 2019
  Droit équin
  L'École vétérinaire Alfort a développé un centre de référence unique en Europ...
  Source : www.franceinter.fr
  Lire la suite
• Castration équine : obligation réglementaire de déclaration dans la base SIRE
  Publié le : 24/12/2019 24 décembre Déc. 2019
  Droit équin
  Pourquoi et comment déclarer la castration de mon cheval ? Cette modification...
  Source : www.ifce.fr
  Lire la suite
• Usage non-autorisé d'un logiciel : quelle action entamer ?
  Publié le : 18/12/2019 18 décembre Déc. 2019
  Droit des NTIC
  Ecartelé entre le réflexe délictuel en matière de contrefaçon, et le principe...
  Source : www.droit-technologie.org
  Lire la suite
• Crédit d'impôt refusé pour un projet de recherche pour l’amélioration de la compétitivité des poulains
  Publié le : 10/12/2019 10 décembre Déc. 2019
  Droit équin
  Dans un récent arrêt, la Cour administrative d’appel de Nantes a refusé le bé...
  Source : www.legifiscal.fr
  Lire la suite
• Assises de la filière équine : témoignages
  Publié le : 26/11/2019 26 novembre Nov. 2019
  Droit équin
  « Le bien-être animal a toujours été une préoccupation. Quand on a reconstrui...
  Source : www.ouest-france.fr
  Lire la suite
• Monter à cheval sera-t-il un jour interdit ?
  Publié le : 19/11/2019 19 novembre Nov. 2019
  Droit équin
  Les professionnels de la filière équine, réunis à Angers ce jeudi 7 novembre,...
  Source : www.ouest-france.fr
  Lire la suite
• La filière équine en France : l’impact du droit européen et du Brexit
  Publié le : 12/11/2019 12 novembre Nov. 2019
  Droit équin
  Après les chiens et les chats, les chevaux, poneys et ânes sont les animaux q...
  Source : www.vie-publique.fr
  Lire la suite
• Contenus haineux : Facebook perd devant la justice de l'Union européenne
  Publié le : 30/10/2019 30 octobre Oct. 2019
  Droit des NTIC
  Un hébergeur de contenus comme Facebook peut être contraint de supprimer au n...
  Source : www.rtbf.be
  Lire la suite
• Centre équestre placé en liquidation judiciaire et sauvetage des chevaux
  Publié le : 29/10/2019 29 octobre Oct. 2019
  Droit équin
  Depuis quelques semaines, ils sont une quinzaine à se mobiliser pour tenter d...
  Source : www.leparisien.fr
  Lire la suite
• Prison ferme pour un propriétaire de chevaux
  Publié le : 15/10/2019 15 octobre Oct. 2019
  Droit équin
  Jugée en son absence ce mardi 8 octobre, une jeune femme a été reconnue coupa...
  Source : www.lamontagne.fr
  Lire la suite
• Les éleveurs professionnels de chevaux appellent à ne plus payer la TVA
  Publié le : 08/10/2019 08 octobre Oct. 2019
  Droit équin
  La fédération des éleveurs de chevaux professionnels a appelé ses adhérents,...
  Source : www.ouest-france.fr
  Lire la suite
• Fraude fiscale : la CNIL réticente dans la collecte des données des fraudeurs publiées sur les réseaux sociaux
  Publié le : 08/10/2019 08 octobre Oct. 2019
  Droit des NTIC
  Si les Gafam sont friands des données publiées par les internautes, le fisc e...
  Source : www.cio-online.com
  Lire la suite
• Procès contre le propriétaire d'un cheval pour trouble du voisinage
  Publié le : 01/10/2019 01 octobre Oct. 2019
  Droit équin
  À l’image de Maurice le coq, c’est au tour de Sésame, le cheval comtois de 6...
  Source : www.ouest-france.fr
  Lire la suite