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Avocat rural et équin

Passionné assez tardivement par les chevaux grâce à ma fille,  j’ai souhaité consacrer une partie de mon activité professionnelle à ce que l’on appelle le « droit équin ».

Membre de l’Institut de droit équin et licencié de la Fédération Française d’Equitation, mon immersion dans le milieu équestre vous permettra de discuter avec un interlocuteur qui, en marge de ses compétences juridiques, connaît les usages et le langage du milieu équin.

Les droits liés à l’équitation et aux chevaux sont complexes et peu connus du grand public. Lorsqu’on est face à un problème en matière de droit équin, on est souvent face à un mur.

J’interviens notamment en :

  • Fiscalité, TVA
  • Responsabilité civile des professionnels (centre équestre, pension pour chevaux, vétérinaire, maréchal ferrant…),
  • Recouvrement de créances,
  • Accidents lors de compétitions,
  • Contrats de location de chevaux,
  • Contrat et gestion de carrière
  • Contrats d’achats/ventes de chevaux,
  • Baux,
  • Elevage,
  • Courses…

Mon cabinet est notamment compétent en matière de relations contractuelles : contrat d’élevage, d’entraînement, de pension, d’achat/vente de chevaux.

L’avocat, le juge, le cheval et vous

Mener un procès en droit équin, c’est avant tout permettre au juge de comprendre la particularité du monde équestre et d’appréhender la spécificité du cheval qui ne saurait être réduit à un bien meuble, tel que l’envisage le Code Civil.

Je travaille  en étroite collaboration avec des experts compétents en matière médicale et vétérinaire, afin de déterminer les responsabilités et évaluer les préjudices subis.

Le Cheval est un être vivant vif et imprévisible, une solide compétence en droit équin doit pouvoir l’accompagner en toutes hypothèses.

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