Historique
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ACHETER-VENDRE UN CHEVAL - L’UTILITE D’UN CONTRAT
Publié le : 05/02/2025 05 février févr. 02 2025ActualitésL’achat ou la vente d’un cheval n’est pas anodin, il est important d’en conna...
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Intérêts et points de vigilance du contrat de vente d'un cheval
Publié le : 29/04/2024 29 avril avr. 04 2024ActualitésMaître Nicolas MASSON, avocat au barreau de Montauban fondateur du cabinet Eq...
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Un certificat d'engagement et de Connaissance obligatoire pour toute détention d'équidés
Publié le : 15/10/2023 15 octobre oct. 10 2023Actualitéshttps://cheval-partenaire.fr/un-certificat-dengagement-et-de-connaissances-po...Source : cheval-partenaire.fr
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CENTRES EQUESTRES-ECURIES DE PROPRIETAIRES-PENSIONS D’ELEVAGES : A VOS CONTRATS !
Publié le : 25/11/2022 25 novembre nov. 11 2022ActualitésL’écrit pour prouver le contrat de dépôt, et donc le contrat de pension des é...
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L’impact de la pandémie de COVID-19 sur le Droit des entreprises en difficultés
Publié le : 06/05/2020 06 mai mai 05 2020ActualitésLe « droit des entreprises en difficulté » est une branche transversale du dr...
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Écuries et centres équestres: que faire à la suite du communiqué de presse autorisant sous conditions les propriétaires des équidés à venir s'occuper de leurs chevaux?
Publié le : 27/04/2020 27 avril avr. 04 2020Droit équinActualitésNombreuses sont les structures qui s’interrogent aujourd’hui sur l’opportun...
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Les propriétaires autorisés à s'occuper de leurs chevaux? Que penser du communiqué de presse du Ministère de l’Agriculture
Publié le : 24/04/2020 24 avril avr. 04 2020ActualitésLa nouvelle s’est répandue plus rapidement qu’une traînée de poudre : les pro...
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Coronavirus (#covid19) : Les mesures prises par le gouvernement pour venir en aide aux entreprises et notamment celles de la filière équine
Publié le : 15/04/2020 15 avril avr. 04 2020ActualitésEn cette période inédite de crise sanitaire, le Gouvernement a pris une série...
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Ce qui est autorisé en période de confinement
Publié le : 13/04/2020 13 avril avr. 04 2020Droit équinActualitésTout n'est pas interditSource : cheval-partenaire.fr
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Le transport de chevaux et le confinement - COVID-19
Publié le : 03/04/2020 03 avril avr. 04 2020Droit équinActualitésDans le contexte actuel vous êtes nombreux à vous interroger sur le transport...
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La révolution du Mail s'est par ici.
Publié le : 01/08/2018 01 août août 08 2018Droit des NTICActualitésUn mail dynamnique et interactif. Une monnaie pour les échanges. Vos données...Source : ant.appinmail.io
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Décision du Conseil constitutionnel obtenu pour un de nos client
Publié le : 05/02/2018 05 février févr. 02 2018ActualitésLe conseil constitutionnel déclare inconstitutionnel les dispositions du Cod...