La CNIL sanctionne Spartoo pour non-conformité au RGPD

Historique

• CENTRES EQUESTRES-ECURIES DE PROPRIETAIRES-PENSIONS D’ELEVAGES : A VOS CONTRATS !
  Publié le : 25/11/2022 25 novembre nov. 11 2022
  Actualités
  L’écrit pour prouver le contrat de dépôt, et donc le contrat de pension des é...
  Lire la suite
• Responsabilité : absence de transfert de garde au profit du manadier
  Publié le : 01/09/2020 01 septembre sept. 09 2020
  Droit équin
  Selon l’arrêt attaqué (Nîmes, 17 janvier 2019), l’association Club taurin Lou...
  Source : www.courdecassation.fr
  Lire la suite
• Equidés mutilés et tués en France : enquête
  Publié le : 19/08/2020 19 août août 08 2020
  Droit équin
  Une pouliche de 18 mois a été retrouvée morte dans son pré en Saône-et-Loire,...
  Source : www.30millionsdamis.fr
  Lire la suite
• La CNIL sanctionne Spartoo pour non-conformité au RGPD
  Publié le : 19/08/2020 19 août août 08 2020
  Droit des NTIC
  C'est en qualité de “chef de file” des autres autorités européennes que la CN...
  Source : www.affiches-parisiennes.com
  Lire la suite
• Facebook attaque l'Union européenne en justice
  Publié le : 05/08/2020 05 août août 08 2020
  Droit des NTIC
  Le Financial Times rapporte que Facebook décide de poursuivre l'Union europée...
  Source : siecledigital.fr
  Lire la suite
• Focus sur l'équicoaching
  Publié le : 03/08/2020 03 août août 08 2020
  Droit équin
  L'Académie équicoaching propose des stages au haras du Pin (Orne) où les chev...
  Source : actu.fr
  Lire la suite
• L’empreinte environnementale de l’économie numérique menace la planète
  Publié le : 29/07/2020 29 juillet juil. 07 2020
  Droit des NTIC
  L'économie numérique est en train de décoller. Tout comme les émissions de ga...
  Source : theconversation.com
  Lire la suite
• Un finaliste de la coupe du monde 2018 soupçonné d’avoir utilisé des éperons électriques
  Publié le : 30/06/2020 30 juin juin 06 2020
  Droit équin
  Finaliste de la Coupe du monde en 2018 et sélectionné en Coupe des nations ce...
  Source : grandprix.info
  Lire la suite
• Parution d'un décret de création d'une aide exceptionnelle pour les centres équestres et les poneys clubs touchés les conséquences de l'épidémie de covid-19
  Publié le : 23/06/2020 23 juin juin 06 2020
  Droit équin
  Publics concernés : les personnes physiques ou morales exploitant les établis...
  Source : www.legifrance.gouv.fr
  Lire la suite
• RGPD : l'écart se creuse entre les marques
  Publié le : 23/06/2020 23 juin juin 06 2020
  Droit des NTIC
  Commanders Act, spécialiste des data, présente son baromètre Privacy 2020 rel...
  Source : www.e-marketing.fr
  Lire la suite
• Réglementation : la vente d'équidés entre professionnels
  Publié le : 16/06/2020 16 juin juin 06 2020
  Droit équin
  Contrat de vente, garantie des vices cachés… Rappel des règles juridiques qui...
  Source : terres-et-territoires.com
  Lire la suite
• Une tentative qui fait débat mais qu'il faut peut-être peaufiner
  Publié le : 11/06/2020 11 juin juin 06 2020
  Droit équin
  Un engagement proportionnel à la dotation : l'idée n'est pas nécessairement m...
  Source : grandprix.info
  Lire la suite
• Covid-19 : l’impact des technologies numériques sur les libertés individuelles
  Publié le : 10/06/2020 10 juin juin 06 2020
  Droit des NTIC
  Le recours aux technologies numériques dans la lutte contre la pandémie de Co...
  Source : www.lepetitjuriste.fr
  Lire la suite
• Télésurveillance des examens : un avis de la CNIL tardif et interpelant
  Publié le : 09/06/2020 09 juin juin 06 2020
  Droit des NTIC
  Au lendemain de la publication d’un avis de la CNIL concernant la surveillanc...
  Source : www.droit-technologie.org
  Lire la suite
• Étude impact Covid-19 filière équine
  Publié le : 02/06/2020 02 juin juin 06 2020
  Droit équin
  En mars 2020, la « Filière Cheval », composée des sociétés-mères France Galop...
  Source : www.ifce.fr
  Lire la suite