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Nicolas MASSON

Avocat

Depuis 2002, Nicolas Masson exerce dans son Cabinet Libéral à Montauban après avoir exercé dans de grands cabinets Toulousains.

D’abord, c’est un avocat Généraliste de l’entreprise.

Il accompagne juridiquement les chefs d’entreprises et les salariés.

Ensuite, par passion, Nicolas Masson s’est spécialisé en Droit Equin et Droit Rural.

Compétences – Domaines d’Activités

  • Droit du travail : spécialité de la défense de l’employeur
  • Relation individuelle : rédaction de contrats, procédure disciplinaire, gestion du licenciement, négociation d’avenants.
  • Relation collective : mise en place et suivi des élections, relations avec CE et DP, mise en place de plan de sauvegarde de l’emploi, fermeture de sites, gestion de carrière, conseil en management et organisation du travail, gestion de crise avec prise d’otage.
  • Protection sociale : gestion du compte AT, reconnaissance maladie professionnelle, relation avec les organismes sociaux et les syndicats professionnels.
  • Droit des sociétés : choix des formes et constitution de sociétés, secrétariat juridique (AG, CA), gestion des conflits entre associés.
  • Droit Commercial : rédaction de contrats, de conditions générales de vente, mise en place de réseau de distribution, gestion des clauses d’approvisionnement exclusif, contrat d’agents commerciaux, gestion des baux commerciaux, des baux emphytéotiques, contrat de représentation commerciale internationale.
  • Droit des marques : dépôt, gestion des renouvellements, contrats d’exploitation, contentieux…
  • Droit rural et des activités équestres : constitution et secrétariat juridique de tout type de structures agricoles, fiscalisation des activités équestres des particuliers, droit de la vente, contrat de gestion de carrière.
  • Droit du sport :  Mise en place et suivi de sociétés sportives professionnelles (rugby), négociation et rédaction de contrat relatif au droit à l’image, relations et conflits avec les fédérations sportives…

Diplômes Universitaires

  • Ecole des Avocats de Toulouse
  • DESS Droit des Affaires et Fiscalité (Toulouse)
  • Dîplome Juriste Conseil d’entreprise (Toulouse)
  • Maîtrise droit des Affaires (Toulouse)
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